Analyse des contrats intelligents à partir du Droit

Cette conférence, organisée par le Département de Droit des Affaires, a été donnée par Daniel Peña, directeur du groupe de recherche en Commerce Électronique.

Mardi dernier, des académiciens et des professionnels en Droit se sont réunis à l’Université Externado de Colombie pour parler des perspectives et des prospectives des contrats intelligents (Smart Contracts), qui sont en train de disparaître à cause de l’irruption de l’ère des chaînes de blocs (Blockchain) et de l’intelligence artificielle.

Daniel Peña, es LLM de l’Université de Londres – UCL, professeur titulaire de l’Université Externado de Colombie, membre de la Chambre de Commerce Internationale, enseignant du programme de formation spécialisée de Protection du consommateur dans le commerce électronique et auteur de divers livres sur ce sujet.

La conférence s’est basée sur une étude de recherche menée par le Département de Droit des Affaires, et dont l’un des principaux sujets d’analyse est la transition des contrats web vers les contrats électroniques.

M. Peña a expliqué que les contrats web, informatiques, sont des conventions ou des affaires juridiques, où les parties manifestent vouloir établir un lien juridique lié à un objet informatique, comme par exemple, des contrats de ventes, des équipes informatifs, entre autres.

Alors que les contrats électroniques sont des affaires, également juridiques, mais dans lesquels les parties déclarent vouloir établir le lien à travers des moyens électroniques ; dans ce cas, le conférencier a cité des exemples tels que les contrats de commerce électronique, les contrats avec des paiements électroniques et des paiements traditionnels.

Dans cette recherche, entamée en 2013, le chercheur a créé une frise chronologique et a analysé comment les moyens électroniques ont permis la parution de ces types de contrats et comment on a créé des modèles d’affaires qui ont des effets sur le Droit et qui représentent une nouvelle forme de négociation.

Pendant cette conférence, on a aussi parlé de l’évolution de la forme et de l’accord comme des éléments structurels des affaires juridiques, du système d’information automatisé avec garantie de l’intégrité et de l’authenticité des informations, entre autres.

Le conférencier a expliqué les bases et les technologies utilisées dans ce genre de contrats et les a comparés, en soulignant les aspects positifs et négatifs de chacun et les avancements au cours du temps.